*le cumul se fait sur 2024 et sur 2023
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48021000 |
Papiers et cartons formes feuille a feuille (papiers a la main), de tout format et de toute forme |
| 48022000 | Papiers et cartons supports pour
papiers ou cartons photosensibles, sensibles a la chaleur ou
electrosensibles, non-couches ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format |
| 48025400 | Papiers et
cartons, non-couches ni enduits, utilises pour l'ecriture, l'impression ou
d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non-perfores, en rouleaux ou en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m2, n.d.a. |
| 48025515 | Papiers et
cartons, non-couches ni enduits, utilises pour l'ecriture, l'impression ou
d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non-perfores, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres, d'un poids au m2 >= 40 g mais < 60 g, n.d.a. |
| 48025525 | Papiers et
cartons, non-couches ni enduits, utilises pour l'ecriture, l'impression ou
d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non-perfores, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres, d'un poids au m2 >= 60 g mais < 75 g, n.d.a. |
| 48025530 | Papiers et cartons, non-couches
ni enduits, utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins
graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non-perfores, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres, d'un poids au m2 >= 75 g mais < 80 g, n.d.a. |
| 48025590 | Papiers et cartons, non-couches
ni enduits, utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins
graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non-perfores, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres, d'un poids au m2 >= 80 g mais <= 150 g, n.d.a. |
| 48025620 | Papiers et
cartons, non-couches ni enduits, utilises pour l'ecriture, l'impression ou
d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non-perfores, en feuilles de forme rectangulaire dont un cote mesure 297 mm et l'autre 210 mm 'format a4', sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres, d'un poids au m2 >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. |
| 48025680 | Papiers et
cartons, non-couches ni enduits, utilises pour l'ecriture, l'impression ou
d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non-perfores, en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont un cote <= 435 mm et l'autre <= 297 mm a l'etat non-plie, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres, d'un poids au m2 >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. (sauf dont un cote mesure 297 mm et l'autre 210 mm 'format a4') |
| 48025700 | Papiers et cartons, non-couches
ni enduits, utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins
graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non-perfores, en feuilles de forme carree ou rectangulaire dont un cote > 435 mm ou dont un cote <= 435 mm et l'autre > 297 mm a l'etat non-plie, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres, d'un poids au m2 >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. |
| 48025810 | Papiers et cartons, non-couches
ni enduits, utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins
graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non-perfores, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m2, n.d.a. |
| 48025890 | Papiers et cartons, non-couches
ni enduits, utilises pour l'ecriture, l'impression ou d'autres fins
graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes a perforer, non-perfores, en feuilles de forme carree ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procede mecanique ou chimico-mecanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitues par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m2, n.d.a. |
| 48239040 |
Papiers et cartons, des types utilises pour ecriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.
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